PRÉAMBULE : IDENTITÉ ET COORDONNÉES DU VENDEUR
Hiroquoi est un nom de marque représenté par la personne physique de Mélanie RENDA dont le siège social est situé Avenue du Manoir d’Anjou 81, 1150 Bruxelles, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0712 696 513 dont le numéro de TVA intra-communautaire est BE 0712.696.513. Personne de contact : contact@hiroquoi.com
1. APPLICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») visent à définir les modalités de vente entre Hiroquoi (ci-après « Le Vendeur ») et les personnes majeures ayant pleine capacité juridique agissant pour leurs besoins personnels à titre de consommateurs (ci-après « vous » ou « les Clients ») via le site www.hiroquoi.com (ci-après « le Site »).
Tous nos produits, services et livraison sont exclusivement régies par les présentes CGV. Nous nous opposons à toutes conditions générales ou particulières contraires ou dérogatoires aux présentes conditions.
Le non-respect par un Client de ses obligations au titre des présentes CGV pourra entraîner la suspension voire la résiliation de son compte, sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter Hiroquoi. Hiroquoi se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. La version des CGV applicable à toute vente étant celle figurant en ligne sur le Site www.hiroquoi.com au moment de la commande.
2. INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE
www.hiroquoi.com est un Site de commerce électronique qui appartient et est géré par la personne physique de Mélanie Renda. L’accès au Site est libre et gratuit. Les frais de connexion et d'accès à Internet sont à la charge du Client. Le Site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, par Hiroquoi, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité. Hiroquoi n’est en aucun cas responsable de ces interruptions techniques et des conséquences qui en résulteraient. Le Site www.hiroquoi.com est hébergé chez Shopify.
3. CONDITIONS D’INSCRIPTION
3.1. Lors de votre inscription, vous vous engagez à fournir des indications exactes et complètes. L’identifiant et le mot de passe permettant l’accès au Site sont confidentiels et ne doivent pas être divulgués à des tiers.
3.2. L’inscription à notre Site est gratuite et vous pouvez la résilier à tout moment. Il est possible de supprimer votre compte client en envoyant un e-mail avec votre demande à l'adresse contact@hiroquoi.com
3.3. En s’inscrivant sur le Site, le Client déclare et garantit à Hiroquoi qu’il est majeur et a la capacité juridique pour contracter. Hiroquoi peut supprimer le compte du Client à tout moment, pour toute raison, à sa seule discrétion.
4. LES PRODUITS
4.1. Les Produits sont l’ensemble des articles proposés à la vente par Hiroquoi sur son Site internet www.hiroquoi.com. Hiroquoi décrit les caractéristiques essentielles de chaque Produit sous celui-ci.
4.2. Les Produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité, à la santé des personnes et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché.
Le Vendeur fera tout son possible pour que les visuels photographiques représentent fidèlement les Produits proposés à la vente. Chaque Produit est par ailleurs accompagné d’un descriptif précis permettant d’en connaître les principales caractéristiques. En cas de doute, ou pour obtenir des renseignements ou photos complémentaires, il est possible de contacter le Vendeur par email à contact@hiroquoi.com
4.3. Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site en question, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du Produit commandé, Hiroquoi en informe immédiatement le Client via son Site et peut lui proposer un Produit d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, un remboursement du montant de la Commande.
5. PRIX DES PRODUITS
5.1 Les prix des Produits sont mentionnés en Euros, toutes taxes comprises, au taux de TVA applicable au jour de la Commande.
La taxe appliquée correspond à la Taxe sur la Valeur Ajoutée en vigueur en Belgique.
5.2. Le prix de vente des Produits ne comprend pas les frais de transport qui sont facturés en supplément du prix, lesquels seront indiqués au Client avant validation de sa Commande. Le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de Commande.
5.3. Hiroquoi a le droit de modifier les prix à tout moment, mais les Produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.
5.4. Quel que soit le mode de règlement que vous choisirez sur le Site, tout paiement ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif et complet des sommes par Hiroquoi.
6. CONCLUSION DU CONTRAT DE VENTE
6.1 Sur le Site les contrats sont conclus en langue française.
6.2 Pour effectuer une Commande via le Site, le Client doit sélectionner le Produit de son choix présenté sur le Site, sélectionner options souhaitées et les quantités, puis cliquer sur « Ajouter au panier ». Ensuite, vous aurez l’occasion de confirmer la composition de votre panier, de vérifier de modifier et de confirmer la commande. En validant définitivement la Commande en cliquant sur l’icône « Passer ma commande », un contrat est formé entre le Client et Hiroquoi (ci-après « le Contrat »).
6.3. Nous accuserons réception de votre commande par une confirmation de commande envoyée automatiquement par e-mail à l’adresse mail que vous aurez indiquée.
6.4. Hiroquoi se réserve le droit de refuser toute Commande si elle est passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime ou encore lorsqu'il existe un litige avec le Client concernant une commande antérieure.
6.5. Toute modification de Commande par le Client après confirmation de sa Commande est soumise à l'acceptation de Hiroquoi via une prise de contact par e-mail contact@hiroquoi.com
7. MODALITES DE PAIEMENT
7.1. Le paiement des Produits achetés sur le Site est exigé en totalité au moment de la Commande.
7.2. A l’issue du processus de commande, les modes de paiement suivants pourront vous être proposés pour régler vos achats sur le Site :
- la carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express),
- les systèmes de paiement sécurisé PayPal, Apple Pay et Amazon Pay.
7.3. Le Site est doté d'un système de sécurisation des paiements en ligne permettant au Client de crypter la transmission de ses données bancaires.
8. LIVRAISON
8.1. Les Produits commandés seront envoyés à l'adresse que vous aurez indiquée au cours du processus de commande ou dans le point de retrait de votre choix (dépendant du transporteur choisi). Les Produits seront exclusivement livrés en Belgique et dans les pays de l'Union Européenne. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par vous.
8.2. Nous nous engageons à livrer la marchandise commandée sur le site www.hiroquoi.com dans les meilleurs délais à compter de la réception de votre paiement. Les articles vendus étant réalisés à la main, le délais d’attente peut atteindre jusqu’à 5 semaines en fonction du flux de commandes, comme mentionné au préalable sur la page d'acceuil du Site.
8.3. Nous vous proposons deux modes de livraison : à domicile ou dans un point de retrait via Mondial Relay. Pour une livraison à domicile, si le destinataire est absent au moment du passage de notre prestataire de transport, le colis sera déposé dans un point de retrait à proximité de l’adresse de livraison. Dans ce cas, le client pourra retirer le colis sous 10 jours sur présentation d’une pièce d’identité et de l'avis de passage. A l'issue de ce délai, les colis non réclamés nous seront retournés. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards de livraison causés par l’absence du destinataire du colis ou son non-retrait dans le délai prévu à cet effet.
8.4 Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition par le transporteur des Produits auprès du Client ou auprès d’un tiers désigné par lui, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur. Sauf preuve contraire, aucune contestation relative à la livraison en elle-même ne sera possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique du transporteur faisant foi.
9. DROIT DE RÉTRACTATION - RETOUR
Les articles vendus sur www.hiroquoi.com étant confectionnés à la main et personnalisés, sur base des spécifications mentionnées par le Client, telles que :
- le tour de cou;
- la largeur des bandes;
- les textes de gravure;
- le choix du motif;
- la couleur de bouclerie (liste non exhaustive des personnalisations proposées par le Vendeur);
ils sont exemptés du droit de rétractation tel que prévu par l’Article VI.53. du code de droit économique Belge (Le consommateur ne peut exercer le droit de rétractation prévu à l'article VI.47 pour (…) 3° la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés).
10. GARANTIES
10.1. En cas de défauts ou de non-conformité de la marchandise reçue, vous bénéficiez des garanties légales prévues par la législation en vigueur. Les produits endommagés ou manquants sont couverts par la garantie légale de conformité des biens de consommation.
10.2. La non-conformité doit être présente au moment de la livraison, et si le défaut caché rend l'article impropre à l'usage. La garantie légale ne s'applique pas, et le vendeur ne porte aucune responsabilité, si le défaut de conformité :
- est due à l'usure normale de l'article ;
- est due à des causes externes ;
- est causée par une mauvaise ou incorrecte utilisation de l'article (comme une usure anormale due à une utilisation inappropriée).
- est due à des changements ou à des modifications apportées par le client.
10.3. Si le client invoque valablement la garantie légale, il a le choix entre la réparation ou le remplacement gratuit, du moins dans la mesure où cela est possible et raisonnable.
10.4 La satisfaction de nos clients nous tient à cœur. Vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes, par e-mail : contact@hiroquoi.com. Nous examinerons votre demande dans les plus brefs délais et vous contacterons après réception de celle-ci. Pour faciliter le processus, nous vous demanderons de décrire le plus exactement possible le problème et de nous transmettre les références de la commande (le numéro de commande, référence client, etc.).